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   Conditions générales de vente en ligne

                 Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par L‘Eİ Sexy Lady & Auto-Passion.

dont le siège social est à Mulhouse 68100 au 15, Rue de la navigation dont la gérante est Mlle Assenova Silvia

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Mulhouse 68061, au 44 avenue Robert Schuman, sous le numéro Siret : 50949781400012, Siren : 509497814, Code NAF 4791B, ci-après dénommée " Sexy Lady et Auto-Passion "

et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de   http://www.ebay.fr dénommée ci-après notre boutique de vente en ligne a l‘eurl " http://stores.ebay.fr/auto-passion68 " ou notre site www.auto-passion68.com

1) Objet Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Auto-Passion68. et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de http://www.ebay.fr

dénommée ci-après notre boutique de vente en ligne a l'eurl " http://stores.ebay.fr/auto-passion68 ou notre site www.auto-passion68.com que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers les présents sites implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Auto-Passion68 se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

2) Caractéristiques des biens et services proposés Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de http://stores.ebay.fr/auto-passion68  ou notre site http://www.auto-passion68.com Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

 Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Nos produits sont des pièces de rechange adaptable et non original celà veux dire q'un article achetez dans notre boutique ebay http://stores.shop.ebay.fr/auto-passion68/ ou sur notre site web www.auto-passion68.com ne correspondra en aucun a une pièces de rechange constructeur que ce soit en terme de couleur,taille,aspect visuel,qualité,finiton etc... comme dans le domaine du tuning en majorité les pièces sont des pièces adaptable ( comme non produit ) donc il vous faudra certainnement faire des modifications sur les produits et donc les produits d'origine constructeur sont bien de meilleur qualité que nos produits.

3) Tarifs Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT en euro ne tenant pas compte de la TVA ( TVA non applicable article 293 B du CGİ ).

tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

Auto-Passion68 se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués comprennent (ou ne comprennent pas) les frais de traitement de commandes, et ne comprennent pas les frais transport et de livraison.

4) Aire géographique - La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, ainsi que l’ Autriche, Belgique - France, France, Allemagne, Italie, Belgique - Néerlandais, Pays-Bas, Espagne, Suisse, Pologne

5) Commandes - L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : remplir la fiche d’identification l’ors de l’enregistrement sur le site Internet de " http://www.ebay.fr ou autres ebay.be, ebay.de… " ou notre site http://www.auto-passion68.com - sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées et donner son numéro de téléphone ou e-mail s’il en a un

5-a) remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis

5-b) valider sa commande après l’avoir vérifiée

5-c) effectuer le paiement dans les conditions prévues de <<10 jours après la commande>>  toutes commandes n’ayant pas été régler dans ces délais nous procéderons a l’annulation de votre commande et cependant vous receverez un avertissement pour non paiement de la part d’ebay voir cliquez sur le liens  http://pages.ebay.fr/help/buy/questions/unpaid-item-strike.html - cependant si vous avez des difficultés financieres ou que vous ne voulez plus l’article << Ne rester pas sans réagir>>- contactez-nous a auto.passion68@live.fr ou contact@auto-passion68.com

- nous sommes a votre disposition pour résoudre toutes annulation a l’amiable avec pour le motif << nous avons décidée a l’amiable de ne pas finalisée cette transaction >> et cependant vous n’aurez pas d’avertissement pour non paiement.

5-d) confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

6) Rétractation Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour a la charge de l‘acheteur.

7) Modalités de paiement - Le prix est exigible à la commande. Les paiements seront effectués de préfférence par carte bancaire ou compte PAYPAL- ils seront réalisés par le biais du système sécurisé via PAYPAL << http://www.paypal.fr >> qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

7-a) via chéque de banque ou postal perssonnel ou chéque de banque libellé a l’ordre de Mlle Assenova Silvia Auto-Passion68 accompagné d’une copie de la page d’annonce ou bon de commande ou déscriptifs de l’articles n’oubliez pas de nous précisez votre pseudo ebay ainsi q’un numero de téléphone pour le traitement de votre commande au plus rapide possible et envoyé nous le tout dans une envelope affranchie au tarifs en vigeur de préfférence en lettre prioritaire.

7-b) par virement bancaire ( nous contactez avant par e-mail ou msn a  auto.passion68@live.fr ou contact@auto-passion68.com  pour ce mode de paiement ) affin de pouvoir vérifié le virement.

- Banque Populaire Alsace agence Mulhouse Briand 60, avenue aristide briand 68200 mulhouse

Mlle Assenova Silvia 15, Rue de la navigation 68100 Mulhouse

- Code banque : 17607 Code-Guichet 00001 Numero de compte-70213442725-clé RİB 94

- İBAN : FR76 1760 7000 0170 2134 4272 594 ( international bank account number ) 

- Code SWİFT : CCBPFRPPSTR

7-c) par Mandat cash poste a glisser dans une enveloppe affranchie et a nous retourner a l’adresse ci dessue ou mandat cash poste URGENT ( immédiat ) avec un code a nous communiquez par téléphone au 09.51.96.92.10 ou 06.73.56.21.63 ou par e-mail: auto.passion68@live.fr ou contact@auto-passion68.com !!! attention cette solution est soumise a des frais et votre charge voir renseignement au guichet a la poste !!!

8) Livraisons Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande l’ors de votre inscription sur ebay ( donc vérifié bien votre adresse ) et qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

- Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Sexy Lady & Auto-Passion.

8-a) Délais de livraison le délais de livraison dépend du mode de paiement, votre colis est préparer / expédié dés réceptions de votre reglement en général sous 2 a 3 jours ouvrée

8-b) Transporteur nous travaillons en général avec les services de la poste en lettre Max ou colissimo avec suivie de votre comande et avec un minimum d’assurance en cas de perte ou de vols dés l’éxpédition de votre colis nous vous envoyons un e-mail avec le numero de votre suivie ainsi que les liens

8-c) Transaction groupé et frais de ports pour toutes transaction groupée - nous adaptons vos colis a la solution la plus avantageuse et la moins couteuse pour l’acheteur affin de vous evitez de faire payer les frais de port pour chaque aricles supplémentaires achete.

8-d) En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. - Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

8-c) Remise en main propre - le client peut venir retirer toutes marchandises dans nos locaux situé au 15, rue de la navigation 68100 Mulhouse GRATUİTEMENT pour cela nous contactez par téléphone au 03.89.45.31.26 ou 06.73.56.21.63 au moins 1h00 a l’avance affin de vous préparer la marchandise.

9) Garantie et retours accepter - Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer au préalable par e-mail a auto.passion68@live.fr  ou par voie postale à l’adresse suivante : Mlle Assenova Silvia Auto-Passion68 15, Rue de la navigation 68100 Mulhouse dans le délai de trente jours de la livraison.

9-a) la garantie serra annuler si toutes traces de bricollages ou d’usage abusifs sont présent après inspsction par nos soins.

10) Réception des produits A la réception de votre colis, veuillez inspecter scrupuleusement l’emballage. Si l’emballage présente des coups ou déchirures, veuillez l’indiquer sur le bordereau de réception du transporteur. Pour ce faire, mentionner « sous réserve de contrôle du contenu ». Vous devez émettre des réserves caractérisées établissant le dommage apparent à la réception et ouverture du colis (intérieur et extérieur). En cas de produits défectueux ou de produits abîmés, vous devez nous le signaler dans les 48h de la réception du colis. Les plaintes quant à l’état du colis ne seront plus acceptées passé ce délai. Pour les conditions de retour, garanties et échanges de colis défectueux ou livrés abîmés

11) Responsabilité Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 12) Propriété intellectuelle Tous les éléments du site de http://stores.ebay.fr/auto-passion68 ou http://www.auto-passion68.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Sexy Lady et Auto Passion Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit auprès de Auto-Passion68

13) Archivage - Preuve Auto-Passion68, archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Sexy Lady et Auto Passion. seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

14) Règlement des litiges Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Mulhouse, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. 

15) Droit d'auteur des images et logos,

Tous les logos et marques sont des Propriétés respectives. Les commentaires sont la propriété respective de ceux qui les postent. Les images et les textes illustrant les pages d’articles et ou toutes autres pages du site www.auto-passion68.com et sur le site ebay http://stores.ebay.fr/auto-passion68  sont a la propriété de Auto-Passion68 sauf certain image, logo, banniere et marques sont destinées qu'à apporter une information textuelle ou visuelle complémentaire aux autres données du site. Toute utilisation commerciale ou en dehors des limites de ce cadre est strictement interdit. Les photos, les affiches et les textes sont la propriété des leurs ayants-droits respectifs mais souvent la recherche de ceux-ci est très difficile. Si néanmoins, vous souhaitez que nous retirions un ou plusieurs éléments dont vous êtes ayant-droit, sur simple demande par courrier (Auto-Passion68 Mlle assenova silvia 15, rue de la navigation 68100 mulhouse) ou par e-mail ( contact@auto-passion68.com ), nous retirerons dans les 48 heures les éléments en questions.

16) Droit d'auteur des images sont la propriété respective de csr-automotive
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